Production végétale
La production végétale biologique a recours à des pratiques de travail du sol et des pratiques culturales qui préservent ou accroissent la matière organique du sol, qui améliorent la stabilité du sol et sa biodiversité, et qui empêchent son tassement et son érosion.
La production hydroponique (hors sol) est interdite.
1. Gestion du sol et fertilisation
La fertilité et l’activité biologique du sol sont préservées et augmentées
- par la rotation pluriannuelle des cultures, comprenant les légumineuses et d’autres cultures d’engrais verts
- par l’épandage d’effluents d’élevage ou de matières organiques, de préférence compostés, provenant de la production biologique
Peuvent être utilisés :
- Des préparations appropriées de micro-organismes pour améliorer l’état général du sol ou la disponibilité des éléments nutritifs dans le sol ou les cultures.
- Des préparations à base de micro-organismes ou de végétaux appropriées pour l’activation du compost.
- Les préparations biodynamiques
- Tous les effluents des élevages biologiques, c’est-à-dire les lisiers, purins, fientes (max. 2 UGB/ha)
1.1) Effluents d’élevage : maximum 2 UGB/ha
L’apport des effluents d’élevage ne peut dépasser 170 kg d’azote à l’hectare de la surface agricole utile (SAU). Cela correspond à la moyenne annuelle comprenant tant les effluents de l’exploitation que ceux provenant de l’extérieur épandue sur l’ensemble de la SAU. Cette limite s’applique uniquement mais à tout utilisation de fumier, de fumier séché et de fiente de volailles déshydratée, de compost d’excréments d’animaux solides, y compris de fiente de volailles, de fumier composté et d’excréments d’animaux liquides.
1.2) Engrais et amendements autorisés
Si les mesures prévues ci-dessus ne permettent pas d’assurer une alimentation suffisante des plantes, seuls les fertilisants repris au tableau 1 et 2 sont autorisés.
L’agriculteur conserve les documents justificatifs attestant la nécessité de recourir à ces produits.
Tableau 1 : Engrais et amendements minéraux autorisés
Tableau 2 : Engrais et amendements organiques autorisés
1.2.1) Utilisation de produits simples
L’achat d’engrais simple (Phosphate naturel, amendement calcaire, patenkali …) ne pose pas de problèmes de garantie : le produit est clairement identifié sur les emballages et les factures.
1.2.2) Utilisation d’engrais composés
Les engrais composés de plusieurs matières premières sont légalement définis par leurs teneurs, et peu par leurs ingrédients. Il est indispensable de demander au vendeur une garantie sur facture spécifiant que toutes les matières premières sont autorisées en culture biologique. L’agriculteur doit demander au vendeur la liste des matières premières utilisées dans l’engrais composé, en vérifier la conformité et la présenter à son organisme de contrôle.
2. Lutte contre les maladies, parasites et mauvaises herbes
La lutte contre les parasites, maladies, et les mauvaises herbes est axée sur l’ensemble des mesures décrites plus haut ainsi que sur :
- L’utilisation de préparations biodynamiques,
- La protection des prédateurs naturels
- Le choix d’espèces et variétés.
- La rotation des cultures
- Les techniques culturales
- Les procédés thermiques ou mécaniques
En cas de menace avérée pour une culture est uniquement autorisée, l’utilisation des produits phytopharmaceutiques repris dans les tableaux 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9, et seulement s’ils sont en conformité avec les réglementations générales sur les produits phytosanitaires (produits agréés en Belgique : information à vérifier sur le site www.fytoweb.be ou après de votre organisme de contrôle.
L’agriculteur conserve les documents justificatifs attestant la nécessité de recourir à ces produits.
Tableau 3 : Pesticides d’origine animale ou végétale
Tableau 4 : Micro-organismes
Tableau 5 : Substances produites par des micro-organismes
Tableau 6 : Substances à utiliser dans des pièges ou distributeurs
Tableau 7 : Préparations à disperser en surface, entre les plantes cultivées
Tableau 8 : Autres substances traditionnellement utilisées en agriculture biologique
Tableau 9 : Substances à utiliser dans des pièges ou distributeurs
3. Semences et plants
Seuls le matériel de reproduction (plants, bulbes, …) et les semences certifiés bio peuvent être utilisés en agriculture biologique. Les produits de conversion peuvent également être utilisés.
3.1) Où trouver des semences bio ?
Dans la base de données consultable sur le site internet http://www.organicxseeds.be qui rassemble l’offre en semences et matériel de multiplication (plants de fraisiers, bulbes, plants de pomme de terre, etc.) d’espèces et variétés inscrites par un fournisseur comme disponibles en qualité biologique en Belgique.
OrganicxSeeds (OxS) est la base de données officielle belge qui sert de référentiel :
- Pour connaitre le niveau de dérogation pour des semences non bio (voir point 3.2.)
- Aux producteurs pour vérifier la disponibilité en semences ou plants bio d’une variété, et dans le cas contraire, permet de demander une dérogation ou de notifier en ligne.
- Aux organismes de contrôle pour traiter les demandes de dérogation, évaluer les demandes en ligne et obtenir des statistiques générées automatiquement.
Les agriculteurs peuvent demander un extrait de cette base de données aux organismes de contrôle.
Les producteurs peuvent toujours se fournir en semences auprès d’un fournisseur non inscrit dans la base de données belge ou utiliser ses propres semences ou plants pourvu que ces semences ou plants proviennent de l’agriculture biologique certifiée. En effet, OxS est alimentée par les fournisseurs de semences sur base volontaire et ne reflète pas toujours l’offre réellement disponible sur le marché.
3.2) Règles pour utiliser des semences et les plants de pomme de terre NON bio
Pour des variétés ou espèces non disponibles en qualité bio et sous certaines conditions, il est possible d’obtenir l’autorisation d’utiliser des semences ou du matériel de reproduction conventionnels NON traité en dehors des traitements admis pour les semences bio repris au tableau 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 sont autorisés.
Cette utilisation est soumise à autorisation ou à notification avant le semis ou la plantation. Ces autorisations /notifications ne sont valables que pour une saison à la fois.
Sont interdits, les semences et matériels de reproduction qui ont été produits en utilisant des organismes génétiquement modifiés et/ou leurs produits dérivés.
3.2.1) Autorisation exceptionnelle : niveau 1
3.2.2) Demande d’autorisation individuelle obligatoire : niveau 2
Pour le niveau 2, le producteur doit demander et obtenir la dérogation à son organisme de contrôle avant le semis. Cette demande doit être justifiée et l’autorisation n’est accordée que dans quatre cas:
Aucune variété recherchée n‘est pas disponible en qualité biologique sur organicXseeds.
Aucun fournisseur n’est capable de livrer les semences ou plants de pomme de terre bio avant le semis ou la plantation, alors que le producteur les a commandés en temps utile. Dans ce cas, le producteur doit justifier pourquoi aucun fournisseur n’est capable de le livrer[1]
Aucune variété souhaitée n’est enregistrée dans la base de données et aucune variété enregistrée ne convient. Dans ce cas, le producteur doit justifier en quoi la variété souhaitée demandée devrait être utilisée plutôt qu’une autre variété dont les semences sont disponibles en qualité biologique.
La variété sera utilisée à des fins de recherche, d’analyse dans le cadre d’essais à petite échelle sur le terrain ou à des fins de conservation avec l’accord de l’autorité compétente de la Région.
Dans tous les cas, pour les semences et plants de pomme de terre, est interdite l’utilisation de semences ou plants traités avec des produits phytopharmaceutiques autres que ceux admis en culture biologique, ou qui ont été produits en utilisant des organismes génétiquement modifiés et/ou leurs produits dérivés.
3.2.3) Autorisation générale à notification obligatoire : niveau 3
Pour certaines espèces ou groupes de variétés peu disponibles en qualité biologique, la Région accorde une autorisation générale. Cette dérogation est possible si l’ espèces ou groupes de variétés est confirmée de niveau 3 lors d’une recherche dans la base de données OxS et dans ce cas, le producteur ne doit pas introduire de demande d’autorisation auprès de leur organisme de contrôle mais seulement notifier l’utilisation de ces semences auprès de l’organisme de contrôle. Cette utilisation n’est possible que si la variété utilisée en qualité conventionnelle n’est pas disponible dans la base de données OxS.
3.3) Matériel de reproduction autre que les semences et plants de pomme de terre
L’utilisation de stolons (ex. plants de fraisiers*), bulbes, plants d’arbres … conventionnels est autorisée si le producteur peut justifier que ce matériel n’est pas disponible en qualité biologique c’est à dire est absent de la base de données http://www.organicxseeds.be.
*Dans les cas des fraisiers, il y a lieu de distinguer :
- les stolons, qui sont un matériel de reproduction végétative et qui proviennent de boutures prélevées sur une plantes-mère. Les stolons ont de 2 à 4 feuilles et ne disposant pas de racines développées ;
- et les plants, qui sont issus de l’enracinement d’un stolon et qui sont prêts à produire des fraises dans un délai rapproché. Les plants sont dotés d’un feuillage dense et de racines développées. Ils ne peuvent pas être considérés comme du matériel de reproduction végétative.
En cas de non disponibilité de stolons et/ou de plants de fraisiers biologiques, dûment documentée vis-à-vis de l’organisme de contrôle, l’autorité compétente wallonne considère que :
Seuls des stolons non traités issus de fraisiers non biologiques peuvent être utilisés s’ils sont élevés en mode biologique pendant au moins 5 mois, le recours à des plants non biologiques ou à des stolons non biologiques développés en mottes est interdit.
L’utilisation de matériel de reproduction conventionnel est soumise à une demande de dérogation préalable à son organisme de contrôle et la non disponibilité du matériel bio doit être justifiée.
3.4) Jeunes plants
Les jeunes plants: plantes entières destinées à la plantation pour la production de végétaux (exemple salade, poireaux, persil,…) doivent provenir de l’agriculture biologique.
[1]Voir critères pris en B1 à B4 de l’annexe I de la circulaire concernant la gestion des demandes d’autorisation d’utilisation de matériel de reproduction conventionnel dans le cadre du mode de production biologique-2007 est téléchargeable sur le site www.organicxseeds.be